BAPE (Bureau d'audiences publiques sur l'environnement)
- Projet de poste aux Outardes à-315 kV et ligne de raccordement à 735 kV
Première partie de l'audience: Le lundi 22 août 2011
Deuxièeme partie de l'audience: À déterminer
Avis d'intention de présenter un mémoire: Le 1er septembre 2011
Limite pour la transmission des mémoires: Le 12 septembre 2011
Infos
- Projet d'augmentation du potentiel de cogénération à l'usine de Saint-Félicien
Séance d'information: Le mardi 21 juin
Dépôt des demandes d'audience publique: Le 25 juillet 2011
Infos
- Projet de parc éolien Vents du Kempt MRC de la Matépédia
Séance d'information: Le mardi 7 juin
Dépôt des demandes d'audience publique: Le 2 juillet 2011
Infos
- Projet d'élargissement du chemin Pink à Gatineau
Première partie de l'audience : À compter du lundi 16 mai 2011
Deuxième partie de l'audience: Le mardi 14 juin 2011
Avis d'intention de présenter un mémoire: Le jeudi 9 juin 2011
Infos
- Programme décennal de dragage à la marine de Saurel à Sorel-Tracy
Première partie de l'audience : Le mardi 3 mai 2011
Deuxième partie de l'audience: Le jeudi 26 mai 2011
Avis d'intention de présenter un mémoire: Le 11 mai 2011
Limite pour la transmission des mémoires: Le 20 mai 2011
Infos
- Réseau de transport dans la région de Montréal
Première partie de l'audience : À compter du mardi 24 mai 2011
Deuxième partie de l'audience: Le lundi 20 juin 2011
Avis d'intention de présenter un mémoire: Le 6 juin 2011
Limite pour la transmission des mémoires: Le 16 juin i 2011
Infos
- Projet de parc éolien Saint-Valentin dans la MRC du Haut-Richelieu
Première partie de l'audience : À compter du lundi 7 mars 2011
Deuxième partie de l'audience: À compter du lundi 4 avril 2011
Avis d'intention de présenter un mémoire: Le 21 mars 2011
Limite pour la transmission des mémoires: Le 31 mars 2011
Infos
- Stabilisation des berges de la rivière Richelieu le long des routes 133 et 223 entre Saint-Basile-le-Grand et Saint-Ours
Première partie de l'audience : À compter du mardi 15 février 2011Deuxième partie de l'audience: À compter du lundi 14 mars 2011Avis d'intention de présenter un mémoire: Le 28 février 2011
Limite pour la transmission des mémoires: Le 10 mars 2011
Infos
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs
- Engagement gouvernemental de consacrer 50% de la superficie du Plan Nord à la protection de l'environnement, au maintien de la biodiversité, à la mise en oeuvre du patrimoine naturel et à divers types de développement qui ne font pas appel à des activités industrielles
Dates des séance publiques: À confirmer
Limite pour répondre au questionnaire en ligne ou transmettre un mémoire:
Le 12 octobre 2011
Infos
- Projet de règlement concernant le système de plafonnement et d'échange de droits d'émission des gaz à effet de serre
Limite pour la transmission des commentaires: Le 4 septembre 2011
Infos
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
- Orientations relatives à la sélection, à la mise en place et au fonctionnement des forêts de proximité
Du 6 septembre au 11 novembre 2011
Infos
RECYC-QUÉBEC
- Programme de certification sur les produits à contenu recyclé
Jusqu'au 17 septembre 2011
Infos
Commissions parlementaires
Commission de l'agriculture, des pëcheries, de l'énergie et des ressources naturelles
24 août 2011: Limite pour la transmission d'un mémoire
ou d'une demande d'intervention
12 septembre 2011: Début des audiences publiques
Séances: le mardi 23 août, le mercredi 24 août et le jeudi 25 août 2011
Commission de l'aménagement du territoire
25 avril 2011: Limite pour la transmission d'un mémoire
ou d'une demande d'intervention
Séances: les 10, 11 et 12 mai, les 23, 24 et 25 août
et les 6, 7, 13 et 15 septembre 2011
Commission des transports et de l'environnement
- Projet de loi no 89 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement afin d'en renforcer le respect
Séances: les 4,5, 10,11, 17,18 et 19 mai; le 8 juin; le 17 et le 18 août 2011.
Vous pouvez aussi acheminer vos commentaires sur les projets suivants:
Commission des transports et de l'environnement
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Environnement Canada
Registre public des espèces en péril
- Modification de la liste des espèces en péril - Espèces terrestres
Limite pour la transmission des commentaires: Le 4 février 2012
Infos
- Programme de rétablissement du bar rayé, population de l'estuaire du Saint-Laurent
Limite pour la transmission des commentaires: Le 4 septembre 2011
Infos
- Programme de rétablissement du satyre fauve des Maritimes
Limite pour la transmission des commentaires: Le 28 août 2011
Infos
Registre environnemental de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE)
- Publication après évaluation préalable d'organismes vivants - Pseudomonas aeruginosa souches ATCC 31480, ATCC 700370 et ATCC 700371 - inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Limite pour la transmission des commentaires: le 31 août 2011
Infos
- Publication après évaluation préalable de 53 substances figurant sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) et alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Limite pour la transmission des commentaires: le 31 août 2011
Infos
- Publication de la décision finale après évaluation préalable des naphtalène, dérivés chloro, numéro de CAS 70776-03-3 - substances inscrites sur la Liste intérieure [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Limite pour la transmission des commentaires: le 31 août 2011
Infos
- Règlement sur les dispositions réglementaires désignées au fin de contrôle d'application - Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Limite pour la transmission des commentaires: le 31 août 2011
Infos
- Publication après évaluation préalable de 545 susbstances inscrites sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadiene sur la protection de l'environnement
Limite pour la transmission des commentaires: Le 17 août 2011
Infos
Autres organismes
Agence canadienne d'évaluation environnementale
- Pas de consultation en cours au Québec
Comité permanent de l'environnement et du développement durable (Chambre des communes)
- Pas de consultation en cours
Commission canadienne de sécurité nucléaire
- Document de travail sur la mise en oeuvre de garanties financières pour les titulaires de permis
Limite pour transmettre des commentaires: le 15 juin 2011
Infos
- Projet d'exploration uranifère Matoush
Infos
Office national de l'énergie
- Projet d'agrandissement de la canalisation principale du nord-ouest (Alberta et Colombie Britannique)
Limite pour obtenir le statut d'intervernant: Le 12 juillet 2011
Limite pour cemmentaires et demande d'exposé oral: Le 16 septembre 2011
Début des audiences Le 29 novembre 2011
Infos
- Projet Pipeline Vantage (Alberta)
Limite pour obtenir le statut d'intervernant: Le 17 mai 2011
Limite pour cemmentaires et demande d'exposé oral: Le 19 août 2011
Début des audiences Le 1er novembre 2011
Infos
Appels de candidature
Le réseau canadien de l'environnement (RCEN) est souvent sollicité afin de sélectionner des délégués d'organismes non gouvernementaux en envrionnement (ONGE) pour participer à des groupes consultatifs. Voici les appels de candidature en cours:
Le RCEN recherche 11 jeunes entre 15 et 30 ans qui agiront comme reporteurs pour une série de consultations de la société civlle dan s el cadre de Rio + 20.
Date limite: 15 juillet
Infos
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